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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou … le degré de finesse des charges qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le … de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui permettent d'adapter lesdites machines … à guider et à actionner l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut … se montant également sur les machines, mais constituant des instruments purement optiques, notamment les microscopes de …Section I > Chapitre 4
… oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) L'expression pâtes à tartiner … grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑ Les produits obtenus par … 5.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° …Legal note
… de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) L'expression pâtes à tartiner … grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑ Les produits obtenus par … 5.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni … ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; …
Explanatory notes
… de la présente position La présente position englobe, indépendamment de certains outils nommément désignés, tous … de filières, tourne‑à‑gauche pour taraudage. Les outils interchangeables (forets, mèches, coussinets de filières, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour … hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour … hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.40
… Contenant principalement de l'aluminium …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …