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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés …
Explanatory notes
… en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés … utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la … (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en métal. Les fils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines … d'autres produits peuvent être ajoutées au liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …
Explanatory notes
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … de polyester 5513.29 ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant … 5210.39 - - Autres tissus - En fils de diverses couleurs : 5210.41 - - A armure … doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), …
Explanatory notes
… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), … filaire ou par ondes électromagnétiques dans un réseau sans fils. Le signal peut être analogique ou numérique. Parmi ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …