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746 résultats pour "怎么样去香港考驾照<网址:zjw211.com>丹阳制作四六级-制作日本神户山手大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>中职毕业证和高中毕业证的区别af"

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …

Legal note

… au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des …

Legal note

… présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de …

Legal note

… édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de … en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …

Legal note

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de …

Section VII

Explanatory notes

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Legal note

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Notes de … forme, leur composition et leur aspect, dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Pour … il convient de se reporter aux Considérations générales afférentes à la Section XV. ______________________ …

Legal note

… forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Notes de …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres … dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Legal note

… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. …

Legal note

… sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les … malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le cas). b)    Les balles …

Legal note

… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les …

Section VI

Explanatory notes

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Legal note

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

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