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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de longerons … d'un moteur à propulsion diesel, d'une transmission automatique hydrostatique par arbres à cardan entre le … soudage électrique des voies ferrées, et un générateur. On peut le faire circuler sur voies ferrées (à une vitesse …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80
… Autres …
Classification opinions
… montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour … selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. … métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux … semi-solide à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou … son point de fusion est compris entre 33 et 39 °C. Elle est utilisée comme huile de cuisine, pour réduire la margarine …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… plaquettes, barres ou bâtons. Les blocs et plaquettes sont utilisés à la fabrication, par découpage et usinage très … connu de ces compositions est la pâte Söderberg . On utilise pour le revêtement des fours des compositions en …Section IV > Chapitre 16
… de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible …Legal note
… viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69
… Autres …
Classification opinions
… barreaux semi-conducteurs dissemblables (l'un positif et l'autre négatif) reliés par une plaque de cuivre, dans … côté de la batterie et le réchauffement du côté opposé, utilisées comme éléments de refroidissement dans les petits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner … de l'image est lue simultanément sous forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per … raccordé directement au moyen d'une interface SCSI (« Small Computer Systems Interface ») à une machine automatique de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à … km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …