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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.20
… Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.30
… Roulements à rouleaux en forme de tonneau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que … par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …
Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le …Legal note
… ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le … Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments …
Classification opinions
… plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de … d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur (évaporateur) et un … elles par des câbles électriques et des tubes dans lesquels circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …
Explanatory notes
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …