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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à … inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages … prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), … formés de filaments synthétiques ( n° 56.05 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 5402.31 à 5402.39 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.23
… 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.50
… Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. ‑ … ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …