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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non … précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à structure lamellaire et les … des traces de matières grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement … position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
Explanatory notes
… 7211.19 - - Autres - Simplement laminés à froid : 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de … aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou … préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou … préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ … fortement enduits de colle ou de matières amylacées (amidon notamment), des types utilisés pour la reliure des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; le ou les filaments issus de la filière passent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
Explanatory notes
… qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre part à les … sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les … ou pour l'amenée ou la prise du courant sur certains appareils et machines, les isolateurs sont de types très …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
Explanatory notes
… ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
Explanatory notes
… et leurs dérivés, dédoublables en protéines et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées … bière. Leurs sels (de fer, de cuivre, etc.) trouvent leur utilisation principale en pharmacie. … protéines, consistant essentiellement en un mélange d'amino‑acides et de chlorure de sodium, ainsi que les concentrats …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …