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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts …Legal note
… autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts … une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce …Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou … autrement dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets … ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.2 > 7205.21
… D'aciers alliés …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …