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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée … est à classer au n° 25.17. Les pierres du présent Chapitre ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 …

Legal note

… les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de …

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