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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres collants … bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple). 5) Les protège-bas, articles le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, … d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi … en continu sur des machines (twins ou twin-doucis) qui travaillent simultanément les deux faces. La glace subit …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou …
Explanatory notes
… le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par … L'amande farineuse peut alors être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont … grain pour en être séparées simplement par le battage ou le vannage ‑ voir la Note explicative du n° 10.03). 4) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …
Explanatory notes
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des … dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, … avec outil à mouvement circulaire. Cette catégorie, très vaste, comprend toutes les machines dont l'opération …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non …
Explanatory notes
… les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non … la vitesse de la table, de les utiliser pour effectuer des travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être confondues …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, … ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever … plus élevé que celui de la paraffine. Sa consistance peut varier entre l'état mou et plastique et l'état dur et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et … et accessoires (+). - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et … - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, transmission de télécopie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … position se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … , notamment). 2) Les machines à percer les trous de valves dans les chambres à air. 3) Les machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, … du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), la préparation, la … autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a) Appareils montés sur véhicules du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …