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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs … cyclaniques, cycléniques ou cycloter-péniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 … et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les … ou par écrasement entre des cylindres. C) Les presses de cidrerie , mécaniques ou hydrauliques, assurant le …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en … ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en … bisulfite), dont les fibres ont été fortement écrasées et hydrolysées par un battage prolongé dans l'eau. Ce papier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position … ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages … individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni associés à des matières autres que …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou … . A) Graisses et huiles hydrogénées . L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et … ‑réclames pour marchandises, etc. 4) Les plaques ‑adresses pour immeubles, portes, boîtes aux lettres, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des … ‑ Des produits du Chapitre 8 A) Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou …