… ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1) … indifféremment par des oculistes ou des opticiens ( n° 90.18 ). …
… appareils domestiques de cuisson ou de chauffage du n° 74.18 ; d) Des appareils de distillation fractionnée (pour … appareils frigorifiques et des pompes à chaleur du n° 84.18 ; ij) Des couveuses et éleveuses artificielles pour … circulation (récipients isothermes notamment) ou du n° 84.18 s'ils incorporent un évaporateur de groupe frigorifique …
… associées à d'autres matières), autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les … en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., …
… support composé d'une ou plusieurs couches de bois ( n° 44.18 ). c) Les panneaux constitués par des lattes en bois … à une pièce de bois ou à une autre moulure ( n°s 44.18 ou 44.21 ). e) Les bois (autres que les bois peints, …
… les yeux (autres que ceux, non montés, en verre du n° 70.18 ), les mécanismes pour yeux dormeurs ou riboulants, pour … à coudre-jouets. 17) Les montres et horloges factices. 18) Les ensembles ayant un caractère éducatif : boîtes de … des vêtements ou autres usages et les automates ( n° 96.18 ). n) Les ballons sauteurs avec une ou plusieurs …
