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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer …

Explanatory notes

… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … pour autant que ces articles conservent le caractère d'ouvrages en métal. Le présent groupe comprend en outre un …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou …

Explanatory notes

… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou … assez semblable à celle du véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente position, pour autant que … n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), ayant subi une ouvraison plus avancée, telle que ciselures et bossages, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, … liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de …

Explanatory notes

… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, … pour objets en céramique, en verre ou en métal, ont, en outre, divers autres usages. Les frittes, par exemple, sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …

Explanatory notes

… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.               - Courroies … comme c'est le cas avec les mécanismes d'entraînement où les courroies s'enroulent autour de poulies de petit …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00

… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du …

Explanatory notes

… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses … défibreuses de vieux papiers ou cartons .         2)   Les ouvreuses ou défibreuses de paille ou de matières …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des …

Explanatory notes

… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de … similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons des légumineuses . La présente position couvre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30

… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00

… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics …

Classification opinions

… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume … (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …

Explanatory notes

… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des …

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