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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … au mur ou à d'autres parties de bâtiments (au moyen de vis, clous, boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - …Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …