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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, …
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 , … IV) Les cornes et les bois d’animaux fournis par les organes qui surmontent le front des ruminants. Les … Les crochets et aiguilles à tricoter. 10) Les objets d’ornement, tels que bibelots, sujets divers, articles …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à … des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à … des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur … sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles … de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise … cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.13
… Chloroforme (trichlorométhane) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et … similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et … similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ … des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires …
Explanatory notes
… de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires … vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, en cristal au plomb, en verre à faible …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.30
… Composés d'or …