… 84.02 ). d) Les échangeurs de chaleur ( n°s 84.04 ou 84.19 ). e) Les turbines à vapeur ( n° 84.06 ). f) Les … h) Les appareils de déminéralisation de l'eau ( n°s 84.19 ou 84.21 , généralement). ij) Les appareils pour le … que ceux pour la fabrication de l'eau lourde) ( n° 84.19 ). c) Les filtres à air spécialement conçus pour …
… des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de …
… et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles … ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble …
… - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres - En alliages à base de … ( n° 74.10 ). b) Les tôles et bandes déployées ( n° 74.19 ) . c) Les bandes isolées pour l'électricité ( n° …
… part, à la définition des cuves ou récipients du n° 84.19 . Ne sont pas considérés comme appareils mécaniques, les … Les chaudières et fonderies pour bitumes relèvent du n° 84.19 . 5) Les petits appareils à moteur auxiliaire, dirigés … Les machines à stériliser les soies ou les fibres ( n° 84.19 ). b) Les machines pour l'ouvraison des …
… et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre … pas comprises ici les boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2) Les objets mobiliers en bois ne constituant …
… ou partielle, puis une déshydratation, relève du n° 19.04 . Le riz partiellement précuit demande un complément … et prêt à être consommé en l'état, est aussi classé au n° 19.04 . …
… 1604.17 ‑ ‑ Anguilles 1604.18 ‑ ‑ Ailerons de requins 1604.19 ‑ ‑ Autres 1604.20 ‑ Autres préparations et … ). c) Les pâtes alimentaires farcies de poisson ( n° 19.02 ). d) Les préparations pour sauces et les sauces …
… stérilisateurs, pasteurisateurs et évaporateurs ( n° 84.19 ). b) Les appareils centrifuges, les filtres (y … de cette position : a) Les presses à fruits des n°s 44.19 , 82.10 ou 85.09 . b) Les simples pompes à vendange, …
… et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres - Papiers et cartons des types … explicatives de sous‑positions. N°s 4810.13, 4810.14, 4810.19, 4810.22 et 4810.29 Les papiers et cartons visés dans ces …
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