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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des … - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est … machine muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : … position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les … contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note … mécanique ou chimico-mécanique les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques … matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc … surface. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l’une des faces est adhésive, relèvent de la … du tissu (tel que défini à la Note 1 du Chapitre 59), du feutre ou du nontissé et dans lesquelles ces dernières …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs … de longueur, même si, dans ce dernier cas, elles sont manifestement conçues pour des usages déterminés. Sont … etc. c) Les dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes ( n° 83.02 ). d) Les chaînes …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et … également les blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs lames … ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et … n° 73.18 ). c) Les ressorts transformés en dispositifs ferme‑portes automatiques ( n° 83.02 ), en organes de …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …