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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.4 > 8536.41
… Pour une tension n'excédant pas 60 V …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …