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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - … utilisé en électricité (contacts, fusibles, etc.), dans la construction de certains appareils pour les industries chimiques ou alimentaires, en chirurgie ou comme métal de revêtement. Parmi les alliages …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, … ‑ Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments : 9025.11 ‑ ‑ A liquide, à lecture directe …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous … les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la … emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres … ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la présente position. * * * …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. … à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent aussi directement par le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , … similaires 8203.20 ‑ Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires 8203.30 ‑ Cisailles à métaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans … armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI 9013.20 … diodes laser ( n° 85.41 ) ainsi que les cristaux laser (les rubis, par exemple) et les miroirs et lentilles pour laser ( …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de plantes, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, …