Explanatory notes
… matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques … machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de … (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple); p) les articles du Chapitre 95; q) …Legal note
… matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques … machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de … (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple); p) les articles du Chapitre 95; q) …Classification opinions
… Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de … exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les …
