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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, … les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés … ou encore en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2) Les extraits, essences et concentrés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les … presses conçues pour être utilisées avec les appareils hectographiques. Ne relèvent pas , par contre, de cette …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies … d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies … d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ Boîtes à musique 9208.90 ‑ Autres A.‑ … correspondants n'incorporant pas ces modules. 2) Les orchestrions et instruments similaires , appareils de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . … selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.94
… Hexabromobiphényles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. ‑ Congelés : … été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3 > 8516.31
… Sèche-cheveux …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …