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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil de réchauffement, pour la prévention et le … de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. … liquide réfrigérant ainsi que par des câbles électriques. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90 et Note 4 de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les … en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux … des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à … bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 … et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de … horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans … , on peut citer : Les horloges publiques, les horloges d'appartements, de magasins, etc., les horloges de style, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …