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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de … ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs horaires les appareils pour la commande de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, … à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des … n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; … soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.12 ‑ ‑ Décaféiné … à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni … être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, … souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2) Les briquets et allumeurs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ Cartouches pour … missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge … de combat (même guidées). D) Les autres munitions de guerre , par exemple les mines terrestres et marines, les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des … ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou … ou artificielles), préparés pour la fabrication de perruques et d'articles similaires ou de chevelures pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres … - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non repris dans les … coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules pour la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …