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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des … du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou … 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ … signalisation visuelle 8512.30 ‑ Appareils de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m … discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2
… De fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … 105 mm : 3702.41 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 … assemblé aux poignées avec un angle de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non … ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non … apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier. Les pelleteries tannées ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …