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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts … sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS AUTOPROPULSES ET AUTRES …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
Explanatory notes
… 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures … partiellement ou totalement, la fermentation par une aération abondante. Parmi les levures vivantes, on … de carbone, par exemple des mélasses, opérée dans des conditions spéciales. Elle se présente pressée, généralement …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles … scories d'origine minérale proviennent principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du … blanc mat. On les emploie surtout pour l'extraction de l'iode en verrerie. Parmi les autres cendres végétales, on …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
Explanatory notes
… poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de … en filature, pour le rembourrage, etc. Sont exclus de cette position : a) Les déchets de crins ( n° 05.11 ). b) … obtenus par cardage ou peignage des déchets de la présente position ( n° 51.05 ). f) Les tontisses, noeuds et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
Explanatory notes
… artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
Explanatory notes
… artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …