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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.20
… Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.12
… Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … céramique, qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, …