… à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), le présent Chapitre comprend l'ensemble des véhicules … à la main, soit pour être traînés par des animaux (n° 87.16). Relèvent aussi de ce Chapitre les véhicules à coussin …
… la présente position et relèvent, en conséquence, du n° 71.16 généralement, les pierres gemmes transformées en … gemmes relèvent, selon le cas, des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives …
… apparente inférieure à 2,5, elles sont classées sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien … le nom de marbre), qui est un silicate de magnésium ( n° 25.16 ). b) Les pierres calcaires, dites pierres …
… 85 % (calculée par rapport au poids du produit sec) ( n° 29.16 ). b) Les autres acides gras d’une pureté égale ou … au poids du produit sec) (généralement n°s 29.15 , 29.16 ou 29.18 ). B.- ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS Les alcools gras …
… lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement … Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, … ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs …
… des fers à repasser électriques, qui relèvent du n° 85.16 , fers à friser, décapsuleurs à bouteilles, simples … un objet en vue de le déplacer ( n°s 73.25 , 73.26 , 76.16 , par exemple). H) Enclumes; forges portatives ; …
… (polychrome) : 3702.52 - - D'une largeur n'excédant pas 16 mm 3702.53 - - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant … 30 m, pour diapositives 3702.54 - - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant …
… du n° 90.18 . d) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). E.‑ STATIONS D'IRRIGATION Ces stations d'irrigation, … c) Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d) Les appareils à nettoyer les récipients par jet …
… normalement utilisés dans les ménages ( n° 85.16 ). I.‑ FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE … ). c) Les résistances électriques chauffantes ( n°s 85.16 ou 85.45 , selon le cas). d) Les électrodes en …
