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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
Classification opinions
… en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de locaux ou pour …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … plumes ou duvet, présentées à l'état brut ou simplement nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres … ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin … d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon … 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée … 1) Colles d'os, colles de peaux, colles de nerfs, colles de tendons . Ces colles ont une couleur … Les colles conditionnées pour la vente au détail d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). c) Les pâtes à base …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des … intégrés en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …