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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.54
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.14
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.24
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14
… D'une épaisseur excédant 9 mm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.2
… D'un poids excédant 200 g/m² …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs …
Explanatory notes
… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …