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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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258 résultats pour "电大有没有学位证<网址:bzw985.com>平凉大专学历怎么造假-定制高仿蒙大拿州驾驶证<网址:zjw211.com>定制日本东京电机大学文凭毕业证94"
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
Explanatory notes
… - Autres : 4601.92 - - En bambou 4601.93 - - En rotin
4601.94
- - En autres matières végétales 4601.99 - - Autres …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 ,
94.05
, etc.), car ils ne sont pas considérés comme …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2712
Explanatory notes
… supérieur à 30 °C, une masse volumique à 70 °C inférieure à
0,942
g/cm 3 , une pénétration travaillée au cône à 25 °C, …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
Explanatory notes
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
4403.94
- - De hêtre ( Fagus spp. ), autres 4403.95 - - De …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Explanatory notes
… n° 84.65 8466.93 - - Pour machines des n°s 84.56 à 84.61
8466.94
- - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
Explanatory notes
… de couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés ( n°
94.04
). c) Tentes-jouets destinées à être utilisées par …
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Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n °
94.05
s'ils sont lumineux. Outre les imprimés des catégories …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
Explanatory notes
… d'un bec sur leur corps, des lampes d'éclairage ( n°
94.05
). A.- GENERATEURS DE GAZ A L'AIR Ces appareils se …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0304
Explanatory notes
… ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ) 0304.
94
- - Lieus d’Alaska ( Theragra chalcogramma ) 0304.95 - - …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
Explanatory notes
… leurs parties 8708.93 - - Embrayages et leurs parties
8708.94
- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; …
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