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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, … cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » … des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets … produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés; d) les cires mélangées, …Legal note
… des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets … n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface … produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés; d) les cires mélangées, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de … de tension en valeur de coordonnées XY et transmet le signal correspondant au dispositif dans lequel l'écran est …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Explanatory notes
… - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; … au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, … ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … tels qu’acétate de cellulose ou alginates. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et … et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. …Legal note
… tels qu’acétate de cellulose ou alginates. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à …