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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : … des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non … plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris … mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs sont souvent montés en dérivation ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont … assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …Legal note
… n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont … assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
Explanatory notes
… (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs … éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 - - Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, …