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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en … ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés …
Explanatory notes
… Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou … Les produits de cette position restent compris ici, même s'ils ont été colorés. L'huile de spermaceti, qui …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante … rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués en blanc, en noir ou en toutes autres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …