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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres … 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par … briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages d'aluminium, en particulier ceux dans lesquels le …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions … substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne …Legal note
… a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … Cadmium Cr Chrome Mg Magnésium Pb Plomb …Legal note
… TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Ag Argent As Arsenic … Cadmium Cr Chrome Mg Magnésium Pb Plomb … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si. b) Alliages de cuivre les matières métalliques autres …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du … Ils sont obtenus en ajoutant aux composants du verre, des agents de nucléation consistant, le plus souvent, en oxydes …Legal note
… des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …