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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel … moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … couvre des produits qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères … bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes … solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être présentés à l'état solide, pâteux ou liquide, …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou … de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes … position comprennent les plumes fendues dans le sens de la longueur, les barbes, rognées ou non, séparées de la tige ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les …
Explanatory notes
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …