… Graines du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de …
… au moyen d'un dispositif spécial. Aux fins de la Note explicative ci‑après, le terme remorques s'entend comme … (voir également les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut …
… à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, …
… des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens du n° 0102.21 et 0102.31, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… admises à la présente position, se reporter à la Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, … de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s 2516.11 Voir la Note …
… photomécaniques. Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés … autre matière. Certaines de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de …
… voie électrolytique (voir le deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 75.02 ), lesquelles sont exclues de cette … nickel disposées dans des paniers de titane (voir la Note explicative du n° 75.02 ). Sont également exclues de cette … que les autres articles des types décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les ressorts, à …
… utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, … Au sens des n°s 4012.11, 4012.12, 4012.13 et 4012.19, l'expression "pneumatiques rechapés" couvre les pneumatiques …
… L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour … l'état. L’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 grammes pour … 1 ° ) L’ huile d’olive raffinée , dont l’acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
