Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions … nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris … de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant des … contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) 3827.68 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées … de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le … électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le … (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en biologie ou en médecine (à la suite de l'emploi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières … Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; le ou … plusieurs centaines de milliers de filaments et destinés à être coupés en courts tronçons (fibres discontinues). 2) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.17
… Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, … de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ … Crosses de hockey, battes de cricket, bâtons de croise, etc.; chisteras; palets (pucks) de hockey, pierres de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, … à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, etc.). 2) Les aiguilles à tricoter , qui sont de longues …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … des opérations de coupe. L'opération de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement ou … des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion inférieure à …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …