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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception … ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à … 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont … sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …