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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ … autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres ‑ Autres invertébrés aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ … mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par … tantale sous toutes ses formes : déchets et débris, masses brutes, lingots, poudre, barres, fils, filaments, tôles, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et …
Explanatory notes
… est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception … terreuse et mate, et leur pâte est colorée (généralement en brun, rouge ou jaune). Ils peuvent être vernissés ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux … colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie … très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes électroniques. Il entre également dans …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …