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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.30
… Des produits du Chapitre 8 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux 1501.20 - … Dans certains cas, le reste de la graisse contenu dans les résidus peut être extrait à l'aide de solvants. Sous réserve … pas utilisé des os frais, elles se présentent sous la forme d'une graisse molle, granuleuse, colorée en jaune sale ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou … de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après application. Certaines d'entre … thermique (fusion, par exemple), soit par addition d'un liquide (eau, par exemple). Les mastics et enduits sont généralement appliqués au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …