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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ … dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de … dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et … ont été fortement écrasées et hydrolysées par un battage prolongé dans l'eau. Ce papier est translucide et, dans une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un … obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, … adaptées à des montures de lunettes à branches. 2) Les longues‑vues de chasse, de tourisme, de marine, pour stands … s'agisse de longues‑vues monoblocs (de poche ou autres), à allonges coulissantes pour mise au point, qu'elles soient ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …
Explanatory notes
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même … : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non … de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et d'autres matières. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la … Autres - Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais : 8432.41 - - Epandeurs de fumier 8432.42 - - … d’engrais 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes …
Explanatory notes
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes … englobe aussi bien les ouates en pièces ou coupées de longueur que les articles en ouates non couverts d'une façon … articles similaires du n° 96.19 . B.‑ FIBRES TEXTILES D'UNE LONGUEUR N'EXCEDANT PAS 5 mm (TONTISSES) Les tontisses sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …