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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas … fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas … sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
Explanatory notes
… mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits … ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à froid est comestible. 2) L'huile de maïs est obtenue à …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., … carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus … pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de … dans le blanchiment des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2) Nitrite de potassium …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques 3806.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même … ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; … 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …