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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … tambour métallique placé au-dessus d'un foyer et auquel on imprime un mouvement de rotation. La chaleur ramollit les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs …
Explanatory notes
… essentiel du comportement chimique d'un élément est lié à l'importance de la charge électrique positive accumulée dans … fixe, mais variable suivant le procédé d'obtention, il est impossible, dans ces conditions, de faire une distinction … que : 1) ionisation des gaz; 2) fluorescence; 3) impression de plaques photographiques; qui permettent de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes … bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en … classées dans la présente position qu'elles soient ou non imprégnées des produits chimiques (nitrates de thorium ou de … textiles imprégnés ont été calcinés; les nitrates d'imprégnation ont, de ce fait, été transformés en oxydes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés … en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de calcium impur qui, traité ensuite avec un acide minéral, est … bases dans la préparation de peintures, de revêtements imperméables et, dans une certaine mesure, dans la …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position … pour animaux de cirque, par exemple), qui suivent leur régime propre. b) Les harnais pour enfants ou adultes ( n …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …