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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies … métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à exécuter. Les articles incorporant un … correspondants n'incorporant pas ces modules. 2) Les orchestrions et instruments similaires , appareils de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être … à lait, crémiers, raviers, cafetières (y compris les petits percolateurs dépourvus d'élément de chauffage et les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou …
Explanatory notes
… picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou … prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été parcheminées, ni tannées (même partiellement), ni autrement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de …
Explanatory notes
… à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de … (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes … Ils peuvent être soit à vide, soit à gaz ou à vapeur (de mercure, par exemple) et sont en général à deux électrodes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …
Explanatory notes
… des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques 8486.30 - Machines et … des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs …
Explanatory notes
… entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs … le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, dans les … pour le transport des personnes, ni pour le transport des marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …
Explanatory notes
… ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou … on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la … B) Appareils pour voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, on peut citer : 1) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 … sous forme de doses destinés à être administrés par voie percutanée, ou même en poudre s'ils sont présentés sous … sous forme de doses destinés à être administrés par voie percutanée qui se présentent généralement sous forme de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.20
… Cercueils …