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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table … cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; …
Classification opinions
… par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont … lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, …
Explanatory notes
… l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, … Le macadam est composé de pierres, de cailloux, de laitiers ou de déchets industriels similaires (scories, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du …
Explanatory notes
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du … caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres 4002.20 - Caoutchouc butadiène (BR) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie … et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie … et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et … transparentes (coloriées ou non) ou rendues opaques par l'addition de pigments ou d'opacifiants. Elles sont …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …