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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises … pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… et, en génie civil, pour la construction des remblais, des rampes d’accès aux autoroutes et des culées de ponts. Ces … sous la forme de morceaux noirâtres, lourds, irréguliers, raboteux et criblés d'une multitude de petits trous; raffinées, elles ont l'aspect d'une poudre d'un blanc mat. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts … le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente position comprend : 1) …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … de fabrication de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou …