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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes …
Explanatory notes
… NITRES OU NITROSES 29.09 - Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, éthers‑alcools‑phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes … dans lesquels l'atome d'hydrogène du groupe hydroxyle a été remplacé par un radical hydrocarboné (alkylique ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… isoprène (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du … Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même …Section XV > Chapitre 74
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le … les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur …Legal note
… Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le … les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activée préparée à partir de kieselguhr ou d'autres terres siliceuses fossiles. Ces terres sont sélectionnées, … produits chimiques ou pharmaceutiques (des antibiotiques, notamment), en sucrerie, en glucoserie, dans le traitement … nature (terres à foulon, par exemple) pour autant qu'elles n'ont été soumises à aucun traitement modifiant leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux … DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 1) Oxyde de fer …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
Explanatory notes
… d'os, par exemple) donnant une pâte plus translucide à une température de cuisson inférieure à celle que requièrent les porcelaines dures. La glaçure est normalement appliquée avant une seconde cuisson à plus basse … sous la glaçure même. Le biscuit est une porcelaine mate (non vernissée). Le parian (appelé parfois porcelaine de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
Explanatory notes
… et, d’autre part, à un pot collecteur généralement en métal inoxydable. Le pulsateur, disposé sur le couvercle du pot … tous les éléments nécessaires à la traite automatique et, notamment, un bras robotisé très sensible, des dispositifs … principe de fonctionnement, qui implique un changement de température, la plupart des machines utilisées pour le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …