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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés … présente position se distinguent des parties de machines ou d'appareils à classer conformément aux dispositions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …
Explanatory notes
… ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … ‑ Essoreuses à linge 8421.19 ‑ ‑ Autres ‑ Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties … l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ Machines et appareils de galvanoplastie , électrolyse ou électrophorèse … rapport à celui des parties électriques de la machine ou de l'appareil. Parmi les appareils relevant de cette position, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou appareils du … notamment des roues ou de l’équipement de direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou c) Les parties destinées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi … 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4) Les filtres et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Explanatory notes
… ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages … l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, … en tissu (généralement Sections XIV ou XV ). II.‑ TOILES PEINTES POUR DECORS DE THEATRES, FONDS D'ATELIERS OU USAGES …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …