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Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00

… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au …

Explanatory notes

… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites … notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des …        Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Congelées

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est … afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20

… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2

… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool  …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les … miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres …

Legal note

… des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les … miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

… farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …

Explanatory notes

… farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base … grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées 1904.30 - Bulgur de blé 1904.90 ‑ Autres A)   …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00

… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires …

Explanatory notes

… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires … de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …

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