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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou …

Legal note

… des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ainsi que leurs parties (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du …

Legal note

… ainsi que leurs parties (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent … le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou … convient de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour …

Legal note

… Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent … le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou …

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux …

Legal note

…        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des … les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent …

Legal note

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des … les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc … ou 40);        b)   les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit …

Legal note

… de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc … ou 40);        b)   les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …

Legal note

… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et …

Legal note

… usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et …

Section XI > Chapitre 61

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